Les mentions légales obligatoires concernant ANAFI telecom (une marque de ZE telecom) sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.
Directeur de la publication
Jacob ZENOU
Siège social
Société
ANAFI telecom est une marque de la société ZE telecom.
SARL au capital social de 30 000€
RCS Nanterre N°815 003 975
TVA Intracommunautaire : N°FR 61 815 003 975
Prestataire d'hébergement
LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
SARL au capital de 1 000 000 euros
10, rue Penthièvre
75008 PARIS
FRANCE
RCS Paris B 450 453 881 – APE 723Z
TVA Intra : FR44 450 453 88
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.anafitel.fr ne nécessite pas d’autorisation péalable et écrite par Anafi telecom. Néanmoins, Anafi telecom doit être informé dans un délai
maximum de 30 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, Anafi telecom n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site anafitel.fr se trouverait lié par
des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Droits de propriété intellectuelle
ANAFI telecom avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
- sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées… ;
- et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
- sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de ANAFI telecom ou de tiers ayant autorisé ANAFI telecom à les exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans autorisation écrite préalable de ANAFI telecom, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Droits d'auteur et/ou droits sur les dessins et modèles
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont propriété de ANAFI Telecom ou de tiers ayant autorisé ANAFI telecom à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la propriété Intellectuelle.
Informations relatives aux produits
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, ANAFI telecom peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.
Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site www.anafitel.fr sous votre seule et entière responsabilité. ZE telecom ne pourra pas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Mise à jour
ANAFI telecom se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentations mentions légales lors de chaque connexion.
Données statistiques de suivi
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.
La reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion
- Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
- Citation explicite du site ZE telecom comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limitées
CONTACT
ANAFI TELECOM, une marque de ZE telecom.
51 rue de la Garenne, 92310, SEVRES
contact@zetelecom.fr
09 70 72 78 78
